Infos
Monde
Afrique
Tchad
Vidéo
Publier
Créer votre blog Alwihda
Dépêches
Accueil
TCHAD
ACTUALITES
AFRIQUE
INTERNATIONAL
COMMUNIQUE
ANALYSE
INTERVIEW
POINT DE VUE
REACTION
SPORTS
LIVRE
Contact
Newsletter
Vidéo
SCOOP
Création de blogs
Rechercher
Menu
L'accueil
L'accueil
Sports
Monde
Monde
International
Politique
Editorial
Enquête
Santé
Afrique
Tchad
Reportage
Débats
Editorial
Analyses
Point de vue
Réaction
Droit et Justice
Entretiens
Brèves
Newsletter
Plus
Médias
Culture
Analyse
Point de vue
Entretien
Droit et Justice
Finances
English News
Vidéo
INTERNATIONAL
Coopération Chine-Afrique : « Frères pour le meilleur et le pire »
Lors d'une conférence de presse tenue le jeudi 7 mars au Centre international de presse à Beijing, le ministre chinois des...
INTERNATIONAL
La Chine réaffirme son engagement envers la coopération Sino-Africaine et l'initiative 'Ceinture et Route'
M. Wang Yi, membre du Bureau politique du Comité central du Parti communiste chinois et ministre des Affaires étrangères, a tenu...
INTERNATIONAL
Moyen-Orient/Afrique du Nord : en tête de la croissance mondiale du voyage de luxe
Le rapport souligne le rôle des voyageurs fortunés à stimuler l'industrie du voyage et de l'hôtellerie. Plus d'un tiers (38 %)...
INTERNATIONAL
Chine : Xi Jinping vise une modernisation ambitieuse à travers des mesures de réforme économique
English News
Chinese-invested steel plant in Serbia achieves sound development
English News
Fujian Navy Yard: a witness to China-France exchanges
Accueil
>
Tags
Tags (2) : titre de séjour
France : L’Admission exceptionnelle au séjour (AES)
22/01/2019
|
ANALYSE
Il faudra retenir que la procédure de régularisation au titre de l’admission exceptionnelle au séjour est traitée au cas par cas par les préfets. L’article L. 313-14 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA) prévoit l’admission exceptionnelle au séjour. La...
Admission exceptionnelle au séjour
,
droit au séjour par la vie privée et familiale et le droit au travail
,
préfecture
,
régularisation
,
titre de séjour
Ressortissant(e)s algérien(ne)s victimes de violences conjugales : une nouvelle avancée dans le renouvellement des titres de séjour mention « vie privée et familiale ».
25/07/2018
|
Droit et Justice
Il est fréquent que la préfecture, saisie par un étranger ayant la qualité de conjoint de français, refuse de renouveler le titre de séjour mention « vie privée et familiale » des ressortissants algériens mariés et séjournant régulièrement en France, en cas de violences conjugales ayant entraîné la...
absence de plainte
,
préfecture
,
titre de séjour
,
Tribunal administratif de Besançon
,
vie privée et familiale
,
Violences conjugales
A NE PAS MANQUER
INTERVIEW
Tchad : Pr. Ahmat Mahamat Hassan met en garde contre le risque d’une grave crise postélectorale
Le politologue Ahmat Mahamat Hassan redoute une crise post-élection dans une interview accordée au...
Jeffrey D. Sachs : « Les pays africains sont confrontés à des taux d’intérêt très élevés »
REPORTAGE
Tchad : forages et annonces de bourses, Boukar Michel renforce son engagement envers la Tandjilé
Dans le cadre de sa tournée dans la zone méridionale, le Ministre de la Télécommunication et de...
Tchad : Les défis de l'hygiène alimentaire dans la vente de criquets frits
ANALYSE
Tchad : comment préserver l’intégrité électorale à l’ère de la cyber influence ?
En effet, dans une société de plus en plus connectée, les élections au Tchad se retrouvent...
De « Wagner » à « Africa Corps» : la Russie toujours présente au Sahel
POINT DE VUE
Amina Priscille Longoh : « Pourquoi je vote Mahamat Idriss Déby Itno »
La ministre d’État, ministre de la Femme et de la Protection de l’enfance, par ailleurs, officier...
"Le sens de notre engagement ou du fondement d’une mobilisation massive en faveur du candidat MIDI", Abdelmanane Khatab
English News
Hungary-Serbia Railway brings more convenience to local people
"Now we have a stable daily ridership of 8,000 to 10,000 passengers, with even more on weekends....
China, Serbia deepen pragmatic cooperation in infrastructure
© 2024 Alwihda Info
Contactez-nous
Travailler avec nous
Publicité
A propos d'Alwihda Info
Mentions légales
Newsletter
x
x